Dénonciation calomnieuse

Cette page pourrait aussi bien figurer dans la catégorie "Droit des victimes" de ce site, car on peut aussi bien être plaignant que poursuivi en cette matière.

Si on est en attaque pour dénonciation calomnieuse, c'est qu'on a d'abord dû se défendre auparavant (et vice-versa). C'est d'ailleurs sous cet angle qu'on me contacte le plus souvent, car d'anciens clients mis hors de cause (par mes soins, naturellement) se retournent parfois contre le plaignant initial.

Mais attention, on se rend alors compte que s'il est psychologiquement plus confortable d'inverser les rôles, juridiquement en revanche, on reçoit le fardeau de la preuve quand on est en attaque : on ne peut plus se contenter de semer le doute dans l'accusation adverse, on doit prouver qu'elle était nécessairement, presque mathématiquement, fausse (par exemple, on était à 1000 km ce jour là, preuve à l'appui).

Je dois donc, dans l'immense majorité des cas, inciter mes clients à ne pas s'aventurer sur ce terrain, à l'échec presque assuré. Je comprends infiniment leur rancune, car c'est une des plus grandes souffrances que d'être accusé à tort, mais il est inutile d'y ajouter une désillusion en essuyant une défaite ensuite.

Du reste, il existe d'autres voies que la plainte en dénonciation calomnieuse pour laver son honneur, même si elles ne sont "que" indemnitaires, et pas "punitives". On peut ainsi demander des dommages-intérêts, soit sur la fin de la procédure pénale dans laquelle on était injustement accusé (art 800-2 CPP), mais il faut pourvoir y penser tant que la procédure n'est pas finie (ou dans les trois mois d'un non-lieu prononcé suite à une plainte avec constitution de partie civile, art 91). Ceci dit, tout n'est pas perdu après, car il reste tout simplement la voie indemnitaire de droit commun devant les tribunaux civils - il faut juste alors subir un nouveau délai d'audiencement...

C'est donc très rare que la plainte en dénonciation calomnieuse aboutisse, et le diagnostic sur ces chances de succès est presque le travail le plus important. Mais quand cela fonctionne, évidemment, c'est une très grande satisfaction (voir actualité du 16 juin 2011)

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